Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AINA MARCA *ET QUE LA DANSE SOIT AVEC VOUS* 974
Ainamarca, association
M. Geoffroy Delphine

Numéro de dépôt :
4019605
Date de dépôt :
14/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AINA MARCA *ET QUE LA DANSE SOIT AVEC VOUS* 974 de Ainamarca

Présentation de la marque AINA MARCA *ET QUE LA DANSE SOIT AVEC VOUS* 974

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2013 par Ainamarca et monsieur Geoffroy Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AINA MARCA *ET QUE LA DANSE SOIT AVEC VOUS* 974 »

Les déposants sont Ainamarca, association domicilié(e) résidence les bambous / bat c, 6 impasse des roseaux, apprt 22 - 97432 - ravine des cabris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Geoffroy Delphine domicilié(e) résidence les bambous / bat C, 6 Impasse des roseaux, apprt 22 - 97432 - Ravine des Cabris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aurelie Isamel domicilié(e) résidence les bambous / bat c, 6 impasse des roseaux, apprt 22 - 97432 - ravine des cabris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41


Ainamarca, association - résidence les bambous / bat c, 6 impasse des roseaux, apprt 22 - 97432 - ravine des cabris - France - SIREN 7

M. Geoffroy Delphine - résidence les bambous / bat C, 6 Impasse des roseaux, apprt 22 - 97432 - Ravine des Cabris - France


Mlle Aurelie Isamel - résidence les bambous / bat c, 6 impasse des roseaux, apprt 22 - 97432 - ravine des cabris - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628736 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.